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2018

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE 17 JANVIER 2019.

Les comptes rendus de conseils municipaux sont publiés après leur adoption lors du conseil municipal suivant.

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2018

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Conseil municipal du 25 octobre 2018

Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2018.
2) Présentation de la décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du centre bourg avec le Département – Rapport de M.WEISS.
4) Adhésion de la commune de Charmes-sur-Rhône au Syndicat Ardèche Musique et Danse – Rapport de Mme VAREILLE.
5) Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du centre bourg – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Avenant n°1 concernant l’aménagement de l’aire de jeux au tennis – Rapport de M.WEISS.
7) Modification des modalités de location de la salle des arts et des cultures – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2018

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Conseil municipal du 14 septembre 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2018.
2) Attribution du marché à procédure adaptée concernant les travaux de requalification du centre bourg de Saint-Agrève et création d’une zone de rencontre permettant l’accessibilité aux commerces – Rapport de M.WEISS.
3) Autorisation donnée au Maire afin de signer le marché de fourniture dans le cadre d’un appel d’offres ouvert concernant l’acquisition de véhicules pour les services techniques – Rapport de M.WEISS.
4) Décision modificative n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Conclusions d’emprunts pour le budget principal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Subventions aux associations pour l’année 2018 dont les dossiers non pas fait l’objet d’attribution – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Information concernant l’arrêté de virement de crédits n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Convention de prestation de service pour le matériel de protection incendie avec la SAUR - Rapport de M.GAUTHIER.
10) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
11) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du centre bourg avec ADN (Ardèche Drôme Numérique) – Rapport de M.WEISS.
12) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du centre bourg avec la CCVE – Rapport de M.WEISS.
13) Convention de cession de la RD 120 par le Département de l’Ardèche à la commune – Rapport de M.WEISS.
14) Convention de partenariat « lire et faire lire » - Rapport de Mme VAREILLE.
15) Action en justice dans l’affaire propriété de la Place du Temple – Rapport de M.WEISS.
16) Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’Administration de l’hôpital de Moze en remplacement de Mme Cécile VINDRIEUX démissionnaire.
17) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2018

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Conseil municipal du 31 mai 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2018.
2) Débat sur les orientations générales du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) – Rapport de Mme MOREL.
3) Subventions aux associations pour l’année 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Transfert de la compétence Éclairage Public de la commune de Saint-Agrève au profit du SDE07, au titre de la compétence facultative exercée par le SDE07 et adoption de la convention de mise à disposition des biens immobiliers et mobiliers communaux, et de ses annexes – Rapport de M.WEISS.
8) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
9) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
10) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2018

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Conseil municipal du 12 avril 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 1 mars 2018.
2) Budget primitif 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Taux d’imposition 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Vente de bois sur pied – Rapport de M.CHANTRE Eric.
5) Convention pour les interventions musicales en milieu scolaire 2018/2019 – Rapport de Mme VAREILLE.
6) Désignation des jurés d’assises.
7) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er MARS 2018

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Conseil municipal du 1er mars 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 janvier 2018.
2) Compte administratif 2017 du budget principal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation du compte de gestion 2017 - Rapport de M.VILLEMAGNE. 
4) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Mission diagnostic accessibilité et mission CSPS catégorie 2 pour la requalification des espaces publics du centre bourg et création d’une zone de rencontre – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Liste des MAPA 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
8) Conclusion d’un bail avec l’entreprise Chareyron Motoculture – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR – Rapport de M.WEISS. 
10) Avenant à la convention avec le CDG 07 pour l’intervention sur les dossiers CNRACL – Rapport de M.WEISS.
11) Convention de Partenariat entre la Mairie et le centre socioculturel de Saint-Agrève pour la Gestion de la Maison de Services Au Public (MSAP) année 2017– Rapport de M.WEISS.
12) Convention pour la cession de la gare entre le Syndicat du train et la commune de Saint Agrève – Rapport de M.WEISS.
13) Avis sur le projet de construction et d’exploitation d’un parc de cinq éoliennes sur le territoire de la commune des Vastres – Rapport de Mme MOREL.
14) Réclamation concernant l’occupation du domaine public d’une terrasse Place de République – Rapport de M.VILLEMAGNE. 
15) Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2018

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Conseil municipal du 11 janvier 2018

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2017.
2) Information de la démission de M.PEUTOT conseiller municipal.
3) Aménagement du centre-bourg – Rapport de M.WEISS.
4) Modification du PLU concernant le cône de vue située à la gare – Rapport de M.WEISS
5) Précision sur l’acte constitutif d’une régie d’avances – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Indemnité de conseil allouée à la trésorière – Rapport de M.WEISS.
7) Subvention pour l’organisation d’un concert à la salle des arts – Rapport de M.WEISS.
8) Convention de partenariat avec le Théâtre de Privas – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Questions diverses.

Voeux du maire pour 2018 :

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Voeux 2018