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2017

Les comptes rendus de conseils municipaux sont publiés après leur adoption lors du conseil municipal suivant.

Conseil municipal du 30 novembre 2017

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Compte rendu du 30 novembre 2017

Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 octobre 2017.
2) Installation d’un conseiller municipal.
3) Décision modificative n°2 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Tarifs 2018 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Remboursement des frais d’hébergement – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
8) Contrat de bail pour l’occupation d’un bureau par le SIGLD – Rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Convention d’occupation temporaire de la toiture du bâtiment de l’école maternelle aux fins d’installer une centrale photovoltaïque – Rapport de M.MARCAILLOU.
10) Présentation du rapport d’activités 2016 de la CCVE – Rapport de M.WEISS.
11) Conclusion d’un bail avec l’entreprise Chareyron Motoculture – Rapport de M.VILLEMAGNE.
12) Conclusion d’un bail avec Mme ARGAUD – Rapport de M.VILLEMAGNE.
13) Questions diverses.

Conseil municipal du 12 octobre 2017

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Compte rendu du 12 octobre 2017

Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 septembre 2017.
2) Installation d’un conseiller municipal.
3) Présentation d’une décision prise par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Participation aux frais de scolarité pour les communes de résidences des élèves scolarisés dans les écoles Saint-Agrèvoises – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Acte constitutif d’une régie d’avances – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Mise en conformité du captage de La Molle : prise en compte du rapport de l’hydrogéologue – Rapport de M.GAUTHIER.
7) Mandat spécial pour le Congrès des Maires – Rapport de M.WEISS.
8) Présentation du centre bourg – Rapport M.MARCAILLOU.
9) Questions diverses.

Conseil municipal du 5 septembre 2017

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Compte rendu du 5 septembre 2017

Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2017.
2. Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3. Avenant n°2 au lot 15 terrassement conclu avec l’entreprise MOULIN dans le cadre des travaux de la construction du gymnase et l’aménagement des abords – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4. Modification de l’acte de sous traitance consentie par l’entreprise MOULIN à la société EIFFAGE dans le cadre des travaux de la construction du gymnase et l’aménagement des abords – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5. Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants – Rapport de Mme VAREILLE.
6. Convention de partenariat lire et faire lire – Rapport de Mme VAREILLE.
7. Modification des statuts du SDEA – Rapport de M.WEISS.
8. Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
9. Tarification de la salle des arts – Rapport de M.WEISS.
10. Coupe de bois 2018 – Rapport de M.CHANTRE Eric.
11. Cession d’un terrain à Rascles – Rapport de M.MARCAILLOU.
12. Décision modificative n°1 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
13. Cession d’une emprise foncière au Monteillet – Rapport de M.WEISS.
14. Acquisition d’une emprise foncière située sous l’hôpital – Rapport de M.WEISS.
15. Autorisation d’occupation d’un terrain communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
16. Questions diverses.
* convention de mise à disposition de personnels avec le centre socioculturel.

Conseil municipal du 1er juin 2017

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Compte rendu du 1er juin 2017

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2017.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Attribution des subventions aux associations pour l’année 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2017 - Rapport de M.VILLEMAGNE
5) Remboursement des frais avancés par un agent – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
7) Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales – Rapport de M.CHANTRE Eric.
8) Convention pour l’utilisation du service de restauration scolaire du Collège Louis Jouvet par la commune de Saint-Agrève – Rapport de Mme VAREILLE.
9) Convention pour l’intervention musicale en milieu scolaire année 2017/2018 – Rapport de Mme VAREILLE.
10) Convention avec le centre socioculturel pour la participation aux locaux Ardèche Musique et Danse – Rapport de Mme VAREILLE.
11) Délégation de la maîtrise d’ouvrage au SDE pour le remplacement de ballons fluorescents 5ème tranche – Rapport de M.GAUTHIER.
12) Convention pour l’aménagement du site du Mont Chiniac pour l’implantation d’un dispositif de mires dans le cadre du projet artistique Le Partage des Eaux – Rapport de Mme VINDRIEUX.
13) Acquisition de mobiliers urbain pour le Chiniac – Rapport Mme VINDRIEUX.
14) Désignation des jurés d’assises.
15) Questions diverses.

Conseil municipal du 13 avril 2017

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Compte rendu du 13 avril 2017

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 février 2017.
2) Compte administratif 2016 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation du compte de gestion 2016 - Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Affectation des résultats – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Budget primitif 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
6) Taux d’imposition 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
7) Indemnités de fonction – Rapport de M.WEISS.
8) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
9) Attribution du marché accord cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la restauration de l’Église – Rapport de M.WEISS.
10) Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la requalification des espaces publics du centre-bourg et création d’une zone de rencontre – Rapport de M.WEISS.
11) Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire de locaux de la salle informatique du collège – Rapport de Mme VAREILLE.
12) Convention de mise à disposition des ressources numériques pour les écoles – Rapport de Mme VAREILLE.
13) Projet photovoltaïque/SEMLEER Société d’Économie Mixte Locale Eyrieux Énergies Renouvelables – Rapport de M.MARCAILLOU.
14) Convention d’occupation de locaux s’agissant du Centre Médico social de Saint-Agrève – Rapport de M.WEISS,
15) Participation financière à la mise en œuvre et au suivi du Contrat Territorial du Haut-Lignon Année 2017 – Rapport de M.GAUTHIER.
16) Convention avec la Communauté de communes Val’Eyrieux pour l’organisation de spectacles à la salle des arts – Rapport de Mme VAREILLE.
17) Questions diverses.

Conseil municipal du 16 février 2017

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Compte rendu du 16 février 2017

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 janvier 2017.
2) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
3) Approbation d’un avenant concernant le marché de travaux du tènement immobilier – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Liste des MAPA 2016 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
5) Dossier de demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement public local pour les travaux de requalification des espaces publics du centre bourg et création d’une zone de partage – Rapport de M.WEISS.
6) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
7) Convention numérique – Rapport de Mme VAREILLE
8) Questions diverses.

Conseil municipal du 12 janvier 2017

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Compte rendu du 12 janvier 2017

Ordre du jour :

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2016.
2) Transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes Val’Eyrieux – Rapport de M.WEISS.
3) Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
4) Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
5) Convention de servitudes avec ENEDIS pour la parcelle BP429 Bourg de l’Extra – Rapport de M.WEISS.
6) Dossier de demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement du centre bourg – Rapport de M.WEISS.
7) Convention de mise à disposition de terrain pour le projet de jardin partagé – Rapport de M. MARCAILLOU.
8) Convention de mise à disposition de terrain pour la pratique d’activités de pleine nature par les scolaires – rapport de M.VILLEMAGNE.
9) Indemnité de conseil à la Trésorière de la commune – Rapport de M.WEISS.
10) Charte « Zéro phyto dans les collectivités » - Rapport de M.GAUTHIER.
11) Questions diverses.

Voeux du maire pour l’année 2017 :

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Voeux du maire 2017