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2016

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE 16 FEVRIER 2017.

Les comptes rendus de conseils municipaux sont publiés après leur adoption lors du conseil municipal suivant.

Conseil municipal du 24 novembre 2016

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Compte rendu du conseil du 24 novembre 2016

Ordre du jour :

- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2016.
- Décision modificative n°3 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
- Tarifs 2017 – Rapport de M.VILLEMAGNE.
- Présentation des décisions prises par le Maire – Rapport de M.VILLEMAGNE.
- Modification du tableau des emplois – Rapport de M.WEISS.
- Subvention exceptionnelle à l’APE – Rapport de Mme VAREILLE.
- Contrat de bail pour l’occupation d’un bureau par le SIGLD – Rapport de M.VILLEMAGNE.
- Convention de mise à disposition réseaux et équipement eau et assainissement – Rapport de M.WEISS.
- Convention de mise à disposition de services – Rapport de M.WEISS.
- Convention cadre de la Maison de services au public de Saint-Agrève – Rapport de M.WEISS.
- Convention avec le Collège Louis JOUVET pour le terrain situé à Bois Lacour – Rapport de M.VILLEMAGNE
- Cession de l’ancienne cure du Pouzat – Rapport de M.WEISS
- Projet de valorisation de la ligne de Partage des Eaux – Rapport de M.WEISS.
- Questions diverses

Conseil municipal du 13 octobre 2016

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Compte rendu du 13 octobre 2016

Ordre du jour :

- Présentation du projet de valorisation de la ligne de Partage des Eaux.
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 1 septembre 2016.
- Présentation des décisions prises par le Maire
Arrêté de virement de crédits + MAPA attribués : Sécurisation des aires de bus / plateforme du complexe sportif
- Présentation de sous traitances pour le marché de travaux du tènement immobilier. Diminution de la sous traitance de EIFFAGE à l’entreprise FAURIE Ch
- Adoption des transferts de résultats eau et assainissement
- Convention d’occupation de locaux par le Centre Médico Social au sein du bâtiment du centre socioculturel
- Convention pour l’organisation des spectacles « Sorties d’Artistes » 2016/2017
- Avenant à la convention avec le Conseil Départemental pour l’utilisation de la salle informatique par les élèves du primaire
- Avenant à la convention avec le Conseil Départemental pour l’utilisation de la salle n°5 du Collège pendant les Temps d’Activités Périscolaires
- Modification du tableau des emplois
renouvellement d’un poste de CAE pour le ménage de la Mairie et de la Bibliothèque d’une durée de 26h hebo et 12 mois au 15/10/2016.
- Participation financière à la mise en œuvre du Contrat Territorial du Haut-Lignon : Année 2016
- Approbation d’une offre de concours d’un administré pour la réalisation de travaux de voirie
- Engagement dans le dispositif Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte
- Questions diverses.

Conseil municipal du 1 septembre 2016

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Compte rendu du conseil du 1er septembre 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 juillet 2016.
- Présentation du projet de sécurisation de la circulation autour des établissements scolaires
- Décision modificative n°2 du budget principal
- Modification du tableau des emplois
- Avenant à la convention « lieu d’accès public à internet et aux TIC » avec le Syndicat Mixte des Inforoutes de l’Ardèche pour l’espace situé au centre socioculturel
- Convention avec le Centre Socioculturel concernant l’éveil musical des enfants
- Convention avec le SDIS de l’Ardèche pour la disponibilité et le développement du volontariat
- Accord de partenariat pour le dépôt de conteneurs de collecte de textile pour AVI 43
- Questions diverses.

Conseil municipal du 19 juillet 2016

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Compte rendu du 19 juillet 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2016.
- Approbation d’avenants concernant le marché de travaux du tènement immobilier
- Présentation de marchés de sous traitance pour le marché de travaux du tènement immobilier
- Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes de la cantine
- Conclusion d’un contrat de mise en place du « chèque de table »
- Convention de coopération pour la mise à disposition de locaux à Pôle Emploi
- Désignation d’un délégué au SDEA
- Questions diverses.

Conseil municipal du 23 juin 2016

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Compte rendu du 23 juin 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2016.
- Subventions aux associations pour l’année 2016
- Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2016
- Modification des tarifs pour les commerces ambulants sur le domaine public
- Présentation d’une décision prise par le Maire
- Modification du tableau des emplois
- Adhésion au CNAS des fonctionnaires retraités de la collectivité
- Rapports annuels des contrats d’affermage d’eau et d’assainissement
- Désignation d’un référent « Lutte Anti-Vectorielle » ou référent « LAV ».
- Mandat spécial.
- Questions diverses.

Conseil municipal du 26 mai 2016

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Compte rendu du 26 mai 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2016.
- Approbation des comptes de gestion 2015
- Approbation d’avenants concernant le marché de travaux du tènement immobilier
- Présentation de sous traitances pour le marché de travaux du tènement immobilier
- Présentation d’une décision prise par le Maire
- Demande de subvention au Département dans le cadre de l’appel à projet Mobillyco
- Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du soutien au déneigement des voiries communales
- Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes Val’Eyrieux pour l’installation de panneaux informatifs
- Signature d’une convention avec la commune de Saint Jeure d’Andaure pour la fourniture de sel et de pouzzolane
- Convention avec le CAUE pour l’accompagnement de la commune dans son projet de requalification du centre bourg, de la révision du PLU et l’assistance à la réflexion du projet urbain
- Convention de servitudes avec ERDF sur la parcelle A11 située au Pouzat
- Modification du ratio promu/promouvable après saisine du comité technique
- Modification du tableau des emplois
- Mandat spécial pour le 99ème Congrès des Maires
- Désignation des jurés d’assises.
- Désignation d’un conseiller municipal spécialement chargé de la sécurité routière.
- Décision modificative n°1 du budget
- Cession de l’ancienne cure du Pouzat

Conseil municipal du 12 avril 2016

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Compte rendu du conseil du 12 avril 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2016.
- Budget primitif 2016 du budget communal – Rapport de M.VILLEMAGNE.
- Taux d’imposition 2016 – Rapport de M.VILLEMAGNE
- Approbation d’avenants concernant la marché de travaux du tènement immobilier – Rapport de M.VILLEMAGNE.
- Avenant avec le Département de l’Ardèche pour la convention d’occupation de locaux et mise à disposition de service pour la production de repas – Rapport de Mme VAREILLE.
- Convention avec l’Association Contre l’Abandon et la Maltraitance Animale – Rapport de M.WEISS.
- Maîtrise d’ouvrage confiée au SDE pour le remplacement des ballons fluorescents 2016 (4ème tranche) – Rapport de M.MARCAILLOU.
- Maîtrise d’ouvrage confiée au SDE pour la mise en place de l’éclairage public à Montgardy, Place de Verdun et La Voute – Rapport de M.MARCAILLOU.
- Questions diverses.

Conseil municipal du 10 mars 2016

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Compte rendu du conseil municipal du 10 mars 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2016.
- Comptes administratifs 2015 du budget principal et des budgets annexes
- Affectation des résultats
- Conclusion d’un emprunt
- Dissolution des régies dont la compétence a été transférée à la CCVE
- Approbation d’un avenant n°1 concernant la marché du contrôle technique pour les travaux du centre socioculturel
- Liste des MAPA 2015
- Approbation de la participation financière du centre socioculturel à la réhabilitation du bâtiment Place de Verdun
- Modification du tableau des emplois
- Attribution d’un forfait kilométrique supplémentaire pour l’agent recenseur ayant eu en charge la campagne
- Information sur les délégations et nouvelle répartition des indemnités
- Signature d’une convention avec La Poste pour l’adressage communal
- Présentation du programme AD’AP
- Cession amiable des parcelles départementales (emprise foncière de l’ex CFD :Chemin de fer du Vivarais) vers le domaine public communal pour la réalisation de la Dolce Via confiée à la CCVE
- Convention de servitudes avec ERDF sur la parcelle BV61 afin d’installer un poste de transformation
- Modification du tracé de chemins ruraux au lieu-dit Freydaparet
- Subvention à une association
- Questions diverses.

Conseil municipal du 28 janvier 2016

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Compte rendu du 28 janvier 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 3 décembre 2015.
- Dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2016 pour la réfection du pont des Grisards
- Informations concernant les décisions prises par le maire
- Attribution du lot 7 plomberie sanitaire ventilation relatif à l’aménagement d’un tènement immobilier Place de Verdun
- Modification du tableau des emplois
- Convention relative à l’assistance administrative du Centre de Gestion pour les dossiers CNRACL
- Convention avec Pôle Emploi
- Convention d’accueil pour un spectacle avec la CCVE
- Questions diverses.

Vœux du maire 2016 :

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Voeux du maire 2016